Politique de confidentialité

Mise à jour le 25/08/2025

Conformément aux articles 13 et 14 du Règlement (UE) 2016/679 (« GDPR »), la présente politique décrit la manière dont sont traitées les données personnelles des utilisateurs qui consultent et utilisent le site www.avogadroenergy.com (le « Site »).

1. Responsable du traitement

2. Types de données traitées

• Données de navigation – adresses IP, fichiers log, identifiants de dispositifs, données techniques nécessaires à l’utilisation du Site.
• Données fournies volontairement par l’utilisateur – remplissage de formulaires de contact, envoi d’e‑mails, demandes commerciales.
• Cookies et technologies similaires – pour lesquels nous renvoyons à la Cookie Policy.

3. Finalités du traitement

• Gestion technique et sécurité du Site.
• Réponse à des demandes d’informations ou de devis.
• Exécution d’obligations légales et réglementaires.
• Activités de marketing et de communication (sous réserve de consentement).

4. Base juridique

Le traitement des données personnelles repose sur :

• l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles demandées par l’utilisateur (art. 6.1.b GDPR) ;
• l’exécution d’obligations légales (art. 6.1.c GDPR) ;
• l’intérêt légitime du Responsable pour des fins de sécurité et d’amélioration des services (art. 6.1.f GDPR) ;
• le consentement exprès pour les activités de marketing ou l’utilisation de cookies de profilage (art. 6.1.a GDPR).

5. Modalités du traitement

Les données sont traitées à l’aide de moyens informatiques et de support papier, dans le respect des principes de licéité, de loyauté et de transparence. Des mesures de sécurité appropriées sont mises en place pour empêcher tout accès non autorisé, toute divulgation, modification ou destruction des données.

6. Conservation

Les données personnelles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités indiquées et, en tout état de cause, pas au‑delà des délais prévus par la législation applicable (par exemple données commerciales/fiscales jusqu’à 10 ans).

7. Destinataires des données

Les données peuvent être communiquées à des tiers fournissant des services techniques, de conseil ou logistiques, désignés comme Responsables du traitement conformément à l’art. 28 GDPR. Les données ne seront ni diffusées ni transférées en dehors de l’Espace économique européen sans garanties adéquates.

8. Droits de l’utilisateur

En tant que personne concernée, l’utilisateur peut exercer à tout moment les droits prévus aux articles 15‑22 GDPR :

• droit d’accès, de rectification et de mise à jour des données ;
• droit de suppression (« droit à l’oubli ») et de limitation du traitement ;
• droit de portabilité des données ;
• droit d’opposition au traitement pour des motifs légitimes ;
• droit de retrait du consentement à tout moment.

Les demandes doivent être envoyées à info@avogadroenergy.com. L’utilisateur a également le droit de déposer une plainte auprès de l’autorité de contrôle compétente en matière de protection des données personnelles.

9. Mises à jour

La présente politique peut être mise à jour à tout moment. Nous vous invitons à la consulter régulièrement.