1er janvier 2025 : Information sur les mises en conformité réglementaires et la surveillance continue des émissions

Dispositions réglementaires relatives aux émissions atmosphériques impliquant les installations de combustion

1. Limites d'émission de NOx et ajustements prévus

Sur la base du Décret Législatif 15 novembre 2017, n. 183, en mise en œuvre de la Directive Européenne MCPD 2015/2193, ce qui suit est mis en évidence :

• Installations existantes (mises en service avant le 20 décembre 2018) :
• Puissance thermique nominale > 5 MW : limite de NOx < 200 mg/Nm³ à respecter avant le 1er janvier 2025.
• Puissance thermique nominale entre 1 MW et 5 MW : limite de NOx < 250 mg/Nm³ à respecter avant le 1er janvier 2025.
• Nouvelles installations (mises en service après le 20 décembre 2018) :
• Limite de NOx < 100 mg/Nm³ avec effet immédiat.

Ces limites ont été introduites dans le but de réduire l'impact environnemental des émissions d'oxydes d'azote (NOx), connus pour leurs effets nuisibles sur la santé humaine et l'environnement.

2. Surveillance continue des émissions (SME) en Région Lombardie

En Région Lombardie, l'utilisation de Systèmes de Surveillance des Émissions (SME) est obligatoire pour assurer la conformité aux limites réglementaires. Les entreprises disposant d'installations de combustion devront installer des systèmes certifiés pour le contrôle et l'enregistrement des émissions.

Les principales obligations incluent :

• Surveillance continue des émissions pour les installations au gaz naturel d'une puissance supérieure à 1 MW.
• Enregistrement et archivage des données relatives aux polluants émis.
• Vérifications périodiques obligatoires avec une périodicité d'au moins trois ans pour les installations entre 1 MW et 20 MW et annuelle pour les installations supérieures à 20 MW.
• Adoption d'un système de régulation automatique pour le contrôle de la combustion et l'optimisation des performances des installations.

La conformité à ces obligations est essentielle pour éviter les sanctions et assurer le respect des limites d'émission établies.

3. Solutions techniques pour la conformité aux normes réglementaires

Pour assurer le respect des réglementations en vigueur, il est fondamental d'adopter des technologies avancées de combustion et de surveillance des émissions. Selon la Directive MCPD, le non-respect des limites d'émission entraîne l'obligation de mesures immédiates, notamment :

• L'installation de systèmes d'analyse des émissions pour la surveillance continue.
• L'adoption de brûleurs à faibles émissions de NOx, qui peuvent être installés également sur les installations existantes pour améliorer leur efficacité et réduire la pollution.

La conformité aux réglementations nécessite une analyse détaillée des installations existantes et la mise en œuvre de systèmes avancés de combustion et de surveillance.